REGLEMENT INTERIEUR

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 :
La bibliothèque est un service public chargé de contribuer aux loisirs, à la culture, à l'information et à la documentation de la population.

Article 2 :
L'accés de la bilbiothèque et la consultation sur place des catalogues et des documents sont libres et ouverts à tous. La communication de certains documents peut connaître quelques restrictions, pour des raisons touchant aux exigences de leur conservation ou à une utilisation spécifique.

Article 3 :
La consultation des documents est gratuites. Le prêt à domicile est consenti pour une cotisation forfaitaire annuelle dont le montant est déterminé chaque année par délibération de la (des) collectivité(s) concernée(s). Cette cotisation n'est en aucun cas remboursable.
A compter du 1er janvier 2003, la cotisation est fixée à 2 euros par personne et par an. Les enfants de moins de seize ans bénéficient d'une adhésion gratuite.
Les personnes non adhérentes se verront demandés un dépôt de garantie pour l'emprunt de livres.

Article 4 :
La bibliothèque peut recevoir des dons de documents de la part de particuliers. Le bibliothécaire est chargé de procéder aux choix des ouvrages qui seront retenus.

Article 5 :
Le personnel de la bilbiothèque est à la disposition des usagers pour les aider à utiliser les ressources de la bibliothèque.

INSCRIPTIONS

Article 6 :
Pour s'inscrire à la bilbiothèque, l'usager doit justifier de son identité et de son domicile. Il reçoit alors une carte personnelle de lecteur valable un an. Tout changement de domicile doit être immédiatement signalé.

Article 7 :
Les enfants et les jeunes de moins de seize ans doivent, pour s'inscrire, être muni d'une autorisation écrite de leurs parents.

PRET

Article 8 :
Le prêt à domicile n'est consenti qu'aux usagers régulièrement inscrit. Le prêt est consenti à titre individuel et sous la responsabilité de l'emprunteur.

Article 9 :
La majeure partie des documents de la bibliothèque peut être prêtée à domicile. Toutefois, certains documents sont exclus du prêt et ne peuvent être consulté que sur place ; ils font l'objet d'une signalisation particulière. Dans certaines conditions, le prêt à domicile pourra en être exceptionnellement consenti sur autorisation du bibliothécaire.